LA BOUSSOLE
34 rue Pierre Corneille
76300 Sotteville les Rouen
Directeur de la publication :
Monsieur Christophe LAUNAY
Webmaster : I-COMM / PROXI-INFO
www.i-comm.fr
Hébergeur :
OVH
Données personnelles
LA BOUSSOLE utilise le service de mesure de Google Analytics pour les statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) afin d’optimiser notre site en terme de rubriques et de navigation ; ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
Les informations que vous saisissez sur le site www.laboussole.asso.fr, sont enregistrées, analysées puis transmises aux différents services concernés. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l’exercer, il vous suffit de nous adresser un courrier à :
LA BOUSSOLE
34 rue Pierre Corneille
76300 Sotteville les Rouen
Conditions générales d’utilisation
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, LA BOUSSOLE, ci-après dénommé l’éditeur, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de LA BOUSSOLE à l’adresse URL suivante www.laboussole.asso.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.laboussole.asso.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.laboussole.asso.fr par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de LA BOUSSOLE et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de LA BOUSSOLE ne saurait être engagée du fait, aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, LA BOUSSOLE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.laboussole.asso.fr
Responsabilité de l’éditeur
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. LA BOUSSOLE se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que LA BOUSSOLE puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. LA BOUSSOLE ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.